Le porte-parole de l'UMP 90 condamné pour diffamation par la Cour d'appel

Dans un arrêt rendu le 16 juillet 2008, la Cour d'appel de Besançon a confirmé la condamnation de Florian Bouquet, porte-parole de l'UMP 90, et attaché parlementaire du député UMP Damien Meslot, pour diffamation envers un détenteur d'un mandat public, en l'occurrence Christophe Grudler, conseiller général et municipal de Belfort.

Le 19 septembre 2006, la presse locale publiait un communiqué dans lequel M. Bouquet accusait M. Grudler d'être à l'origine de la mise en examen du député Meslot pour "manoeuvres frauduleuses visant à altérer la sincérité du scrutin", suite à la présence de deux "vrais-faux" candidats d'extrème-droite aux cantonales de 2004. L'un des deux candidats était ensuite devenu secrétaire de M. Meslot. Or, c'est suite à une plainte du Parti socialiste que M. Meslot a été mis en examen. M. Grudler n'a rien à voir avec cette affaire.

Le 26 septembre 2007, le tribunal correctionnel de Belfort reconnaissait M. Bouquet coupable des faits de diffamation reprochés. Il le condamnait à rembourser les frais de justice et à verser 1 € symbolique à la partie civile, à savoir Christophe Grudler. M. Bouquet devait en outre s'acquitter d'une amende de 5000 euros auprès du tribunal, de même que les directeurs de publication des journaux ayant reproduit les propos diffamatoires étaient condamnés solidairement à 3000 euros d'amende.

Dans son arrêt du 16 Juillet 2008, la Cour d'appel de Besançon a confirmé le jugement de tribunal de Belfort. M. Bouquet a été condamné pour diffamation envers un détenteur de mandat public, mais son amende a été réduite à 3000 euros. Celles des directeurs de publication des journaux a été ramenée à 500 euros.

Non satisfait de ce jugement, le porte-parole de l'UMP du Territoire de Belfort a décidé de se pourvoir en Cassation...

Comments

[Rédigé par : Christophe Grudler]

@ Hicham
Je répondrai une dernière fois sur cette affaire. Lorsque quelqu'un engage contre vous une action en Cour de Cassation, il y a des règles, et si ces règles ne sont pas respectées, l'action n'est pas valable. C'est aussi simple que cela.
En l'espèce, une audience s'est déroulée à la Cour de Cassation sans que je sois en capacité de me défendre: pas d'avocat, pas de contre-mémoire. Laissons maintenant la Justice faire son travail.
Enfin, sur le dernier point que vous évoquez, je me suis déjà largement exprimé, notamment sur ce blog.
Posez vous une seule question: si aujourd'hui je n'étais pas conseiller municipal d'opposition à Belfort, qui aurait "levé le lièvre" de l'école du mercredi matin et qui aurait pris l'initiative de croiser le fer avec le maire sur ce sujet ?
Mes conseillers et moi faisons cela parce que nous sommes convaincus qu'un avenir meilleur est possible pour Belfort. Nous sommes les mieux placés sur l'échiquier politique pour proposer cette alternative: Belfort ne se gagnera pas en allant vers l'extrème-droite, mais avec le centre et les "déçus de la gauche". Nos positions modérées mais déterminées, nos idées et nos projets innovants, font que nous avons un vrai spectre de rassemblement. A partir des 17% du premier tour de 2008, nous allons capitaliser jusqu'aux prochaines municipales.
Vous avez le droit, en tant qu'être humain, de douter du résultat, mais ne doutez surtout de notre détermination à gagner, et ensemble prenons date.

[Rédigé par : Hicham]

Comment peut on dire aux gens que l'on est pas au courant du pourvoi en cassation de Monsieur Bouquet alors que l'on a signé une lettre avec accusé de réception annonçant ce même pourvoi...
monsieur Grudler a sans doute une explication, comme tous les hommes politiques d'ailleurs qui ont réponse à tout!
Vous n'allez quand même pas dire que la presse dit nimporte quoi, vous qui êtes un brillant journaliste, un historien de renommé national, et aussi un ambassadeur du Territoire de Belfort.
Je suis apolitique, pour moi vous êtes tous les mêmes, et lorsque je suis l'actualité je me dit que j'ai bien fait de voter blanc aux dernières municipales!
D'ailleurs vous ne gagnerez jamais les municipales, et je ris pas mal en regardant vos archives, vous avez fait un score relativement faible, mais tout à votre honneur.
Comment peut on croire que l'on va gagner une élection pour finalement terminer 3 ème...sérieusement, avez vous cru à un moment donné que vous alliez gagner?
Si oui c est que vous n'écoutez pas les gens, dumoins les gens de la vrai vie, parce que il ne fallait pas être devin pour savoir que vous n'aviez aucune chance!
Voila votre problème à vous les hommes politiques, vous êtes tous persuadé d'avoir la science infuse, vous avez le melon les amis.

Bonne continuation à vous car malgrè tout je vous respecte comme je respecte nimporte quel être humain

[Rédigé par : marie-georges]

Il y a bien longtemps que je n'ai pas écrit sur ce blog mais je ne peux pas laisser des individus (envoyés probablement par UMP locale comme aux dernières municipales) vous insulter Mr Grudler sans intervenir! parole contre parole qui me dit que Mr Meslot dit la vérité ce matin dans le journal...? Pour ma part vous connaissant et connaisssant surtout vos valeurs (et celles de Mr Meslot...!)j'aurai tendance à vous croire...La justice tranchera, mais il me semble que Mr Meslot se félicite des jugements de justice quand cela l'arrange. N'est-il pas condamné pour outrage à magistrat?

[Rédigé par : Isabelle]

Monsieur Grudler,

Dans l"affaire" qui vous oppose à l'UMP et à M. BOUQUET, je m'aperçois que vous êtes un véritable menteur. La presse de ce jour m'a fait bondir ! Vous avez menti dans la presse et dans la réponse que vous m'avez faite le 6 avril puisque l'Est Républicain affirme que vous avez reçu un courrier avec AR vous informant du pourvoi, ce qui est la procédure normale. Une question me brûle les lèvres : pourquoi de tels mensonges ?

Cela ne vous grandit pas, votre image est altérée et cette étiquette de "menteur" et de "mauvaise foi" vous perdra... Il faut savoir reconnaître sa défaite.

Connaissez vous ce proverbe africain "le mensonge donne des fleurs et pas des fruits" ? Je vous laisse le méditer.

Isabelle

[Rédigé par : Christophe GRUDLER]

@ Isabelle

Bonjour,
Entre les effets d'annonce dans la presse, et la réalité d'un pourvoi en cassation, il y a souvent un fossé.
Dire que l'on va le faire, et le faire, ce n'est pas pareil.
En l'espèce, M. Bouquet est allé en Cassation sans nous prévenir et sans nous transmettre le mémoire de son avocat, comme la loi l'impose. Il n'y a donc pas eu de "défense" possible de notre part en Cassation.
Vous êtes, j'en suis certain, une républicaine et une démocrate. Et vous conviendrez avec moi qu'il est anormal de baîllonner la défense.
Vous remarquerez également que notre site internet est vraiment démocratique, puisque nous avions annoncé l'intention de M. Bouquet de se pourvoir en cassation.
Je n'en dirai pas autant d'un support de propagande UMP intitulé "La Lettre du Territoire" qui annonce, avec cette supposée cassation, "une grande victoire pour l'UMP", alors que cette lettre n'a - à ma connaissance - jamais parlé de la condamnation de son porte-parole en première instance et en appel, qu'elle aurait pourtant pu qualifier de "grande défaite pour l'UMP".

[Rédigé par : Isabelle]

Monsieur Grudler,

J'ai lu ce matin dans l'Est Républicain que vous n'êtes pas au courant que M. BOUQUET s'était pourvu en cassation, hors à la lecture de votre blog, dans l'article intitulé "Le porte-parole de l'UMP 90 condamné pour diffamation par la Cour d'appel", je lis en dernière ligne : "Non satisfait de ce jugement, le porte-parole de l'UMP du Territoire de Belfort a décidé de se pourvoir en Cassation..." Cela m'attriste de voir comme le MENSONGE est GRAND !
Bien cordialement,

Isabelle