Dans un arrêt rendu le 16 juillet 2008, la Cour d'appel de Besançon a confirmé la condamnation de Florian Bouquet, porte-parole de l'UMP 90, et attaché parlementaire du député UMP Damien Meslot, pour diffamation envers un détenteur d'un mandat public, en l'occurrence Christophe Grudler, conseiller général et municipal de Belfort.
Le 19 septembre 2006, la presse locale publiait un communiqué dans lequel M. Bouquet accusait M. Grudler d'être à l'origine de la mise en examen du député Meslot pour "manoeuvres frauduleuses visant à altérer la sincérité du scrutin", suite à la présence de deux "vrais-faux" candidats d'extrème-droite aux cantonales de 2004. L'un des deux candidats était ensuite devenu secrétaire de M. Meslot. Or, c'est suite à une plainte du Parti socialiste que M. Meslot a été mis en examen. M. Grudler n'a rien à voir avec cette affaire.
Le 26 septembre 2007, le tribunal correctionnel de Belfort reconnaissait M. Bouquet coupable des faits de diffamation reprochés. Il le condamnait à rembourser les frais de justice et à verser 1 € symbolique à la partie civile, à savoir Christophe Grudler. M. Bouquet devait en outre s'acquitter d'une amende de 5000 euros auprès du tribunal, de même que les directeurs de publication des journaux ayant reproduit les propos diffamatoires étaient condamnés solidairement à 3000 euros d'amende.
Dans son arrêt du 16 Juillet 2008, la Cour d'appel de Besançon a confirmé le jugement de tribunal de Belfort. M. Bouquet a été condamné pour diffamation envers un détenteur de mandat public, mais son amende a été réduite à 3000 euros. Celles des directeurs de publication des journaux a été ramenée à 500 euros.
Non satisfait de ce jugement, le porte-parole de l'UMP du Territoire de Belfort a décidé de se pourvoir en Cassation...
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