CHRISTOPHE GRUDLER

Contrat Alstom SNCF : enfin une bonne nouvelle pour l'emploi

Alors que le Territoire de Belfort connait un chômage record, qui progresse encore le mois dernier alors qu'il baisse partout ailleurs en Franche-Comté, la SNCF vient de passer à Alstom une commande portant sur 40 rames de TGV de type Duplex, soit environ 1,2 milliard d'euros.
Cette commande représente 80 motrices, qui seront fabriquées à Belfort. 

Pour les 200 salariés d'Alstom Transport concernés, ces 80 motrices représentent du travail à temps plein durant 4 années. Et ce contrat apporte du travail aussi pour les fournisseurs installés en Alsace et en Franche-Comté.

Je me réjouis de cette commande, importante dans cette période difficile pour l'emploi à Belfort.

D'autant qu'une autre bonne nouvelle a été annoncée également. ALSTOM a passé un accord de coopération avec la société SOITEC, accord qui définit BELFORT comme le site moteur des développements à venir dans la filière de l'énergie photovoltaïque. Le site de Belfort est d'ailleurs qualifié de "centre d'excellence mondial".

Ces 2 accords montrent que le potentiel industriel de Belfort n'est plus à démontrer et que tout doit être fait pour le préserver et l'encourager. 

Pas de vente de la librairie Chapitre pendant l'été

Le PSE est suspendu jusqu'à la rentrée. Un répit à utiliser pour trouver une nouvelle solution afin de maintenir la librairie ?

Je continue à me mobiliser pour la librairie Chapitre de Belfort et ses salariés. Le commerce est appelé à fermer, son propriétaire national ayant décidé de vendre le fond de commerce au profit d'une boutique de téléphonie...

Lundi, je suis venu une nouvelle fois rencontrer le personnel, que j'ai assuré de ma solidarité dans ces moments difficiles. Le plus dur, et le plus inadmissible, est que ces personnes ne savent pas quand elles seront licenciées, et quand le magasin fermera. Il leur est donc impossible de planifier quoi que soit.

Mardi s'est tenu le Comité d'entreprise national des librairies Chapitre. La direction a annoncé que le PSE était suspendu jusqu'à la rentrée de septembre. Elle souhaite mettre à profit ce temps pour vendre les librairies qui ont un repreneur dans l'activité, et donc transférer au moins en partie les contrats de travail. Ce n'est pas le cas à Belfort puisque le repreneur est issu du monde de la téléphonie.

La suspension du PSE apporte un élément clair pour Belfort : c'est un nouveau sursis de plusieurs mois. En effet, il ne peut pas y avoir vente de la librairie de Belfort sans avoir recueilli l'avis du CE, qui ne se réunit plus avant la rentrée.

Je vais mettre à profit ce temps pour reprendre des initiatives. Le maire de Belfort a refusé de faire jouer le droit de préemption sur les fonds de commerce, ce que nous pouvons faire pour empêcher une nouvelle boutique de téléphonie de s'installer, et garantir la diversité commerciale du faubourg. Je le regrette, mais il y a d'autres façons d'agir.

Je propose de laisser faire la vente, puisqu'il n'y à plus juridiquement d'autres possibilités, et de trouver un nouveau local plus petit, et donc moins cher, à proximité de l'actuel. Il y aurait moyen d'y ouvrir une librairie de même style, en reprenant le personnel de Chapitre qui le souhaite. J'ai contacté le Ministère de la Culture qui apporte des aides conséquentes pour les projets de ce type.

Outre l'identification de locaux, il reste une condition à remplir : "trouver rapidement une personne motivée pour monter un projet de ce type, car si les élus peuvent aider à l'urbanisme commercial, ils n'ont pas vocation à faire du commerce à la place des commerçants".

Nouveau règlement pour les crèches: ouvrons la discussion

Un nouveau règlement a été établi pour les crèches de la ville de Belfort. Il modifie les horaires et en met en place de nouveaux extrêmement stricts. Il prévoit aussi des "pénalisations financières" pour les parents en sanctionnant les retards.

Ce nouveau règlement a été adopté lors du dernier conseil municipal. Mon collègue conseiller municipal Dominique Perrin est intervenu sur ce sujet lors du conseil, et le groupe "Un nouveau souffle pour Belfort" s'est abstenu lors du vote. Nous n'avons pas voulu cautionner un règlement qui n'a pas été suffisamment discuté avec les parents, ni avec les professionnels de terrain.

Une telle modification ne peut se faire sans dialogue avec toutes les parties prenantes, doit prendre en compte tous les avis et souhaits, et pas seulement les aspects économiques.

De nombreux parents s'opposent à ce nouveau règlement, qui va leur poser des problèmes d'organisation, problèmes qui vont s'ajouter à ceux déjà posés par la mise en place des nouveaux rythmes scolaires.

Ils demandent au maire l'ouverture de vraies discussions, en vue d'un assouplissement de ce règlement. Un collectif s'est créé, qui a lancé une pétition sur Internet (voir le site de la pétition..).

Je m'associe aux parents pour demander au maire de les recevoir, de prendre en compte leurs demandes, mais aussi de prendre l'avis des personnels de terrain, avant de proposer un nouveau règlement amendé, prenant en compte tous les problèmes et besoins.

Visteon à Fontaine: oui, en rationalisant les bâtiments du site

Le déménagement de Visteon à l’Aéroparc de Fontaine peut être une nouvelle encourageante pour l’économie locale. Je propose de réutiliser le bâtiment vide de Gefco pour accueillir une partie des activités de Visteon "afin de limiter l'impact financier pour la Sempat, qui n'aura pas ainsi à investir 16 millions d'euros. 

L’équipementier automobile VISTEON qui est spécialisé dans la fabrication de planches de bord serait intéressé pour s’implanter sur l’Aéroparc de Fontaine.

Cette volonté de construire une nouvelle usine s’inscrit dans la nécessité d’améliorer la productivité en regroupant leurs 3 sites existants à savoir : deux à Rougegoutte, et un autre à Sermanagny.

Ces actuels sites de production et logistique n’offrent pas toutes les conditions optimales de production. L’un des sites de Rougegoutte est situé au cœur d’habitations.

Pour ce faire, la Sempat envisagerait de construire pour VISTEON une usine neuve sur l’Aéroparc de Fontaine.

Manifestement, il semble que VISTEON détienne un processus industriel qui rentre dans les critères de sélectivité de la SEMPAT (au contraire de la centrale laitière des Forges). Ce qui est une bonne chose.

L’investissement pourrait se monter à 16 millions d’Euros ce qui semble être une somme très importante au regard des paramètres suivants :

- Nous avons à faire une relocalisation d’une activité déjà présente sur le Territoire de Belfort.

- L’activité automobile connait des fluctuations très importantes ces dernières années. Il n’est pas évident que l’activité puisse se consolider et de fait permettre de rentabiliser cet investissement conséquent.

Dans ce contexte, il serait intéressant d’étudier la possibilité d’utiliser les locaux laissés vacants par la société GEFCO sur l’Aéroparc de Fontaine.

En effet, sur l’Aéroparc de Fontaine, GEFCO était spécialisée dans la gestion logistique de scooters et de motos principalement pour Peugeot PMTC et pour Triumph. Depuis quelques mois, après la perte des marchés, ces bâtiments sont vides.

Il serait donc opportun, voire judicieux, d’étudier avec attention cette possibilité.

S’il est possible d’utiliser un bâtiment relativement neuf, et de minimiser l’impact financier d’une telle opération, celle-ci pourrait se mener en économisant les deniers publics, et dans une cohérence d'aménagement de l'Aéroparc de Fontaine.

 

 

 

 

L'ex-batiment GEFCO à l'aéroparc de Fontaine.

 

 

 

 

 

 

Le bâtiment est toujours disponible.

Clinique de la Miotte: j'ai contacté le fonds de solidarité pour que les salaires soient versés au plus vite

 Principal employeur privé de mon canton, la clinique de la Miotte vient d'être placée en redressement judiciaire ce mardi. Un administrateur judiciaire a été nommé, ainsi qu'un mandataire représentant les créanciers, Me Masson. Je me mobilise tout particulièrement sur ce dossier, tant pour aider les salariés que pour chercher des voies permettant de pérenniser l'entreprise.

Dans l'urgence, mon action se concentre sur l'aide aux 193 salariés. Ceux-ci n'ont pas reçu de salaires le 31 mai et se trouvent dans une situation financière extrêmement difficile.

Dans un premier temps, j'ai écrit à toutes les banques du Territoire pour qu'elles fassent preuve de compréhension vis a vis des salariés, en n'ajoutant pas des agios ou incidents de fonctionnement sur leurs comptes bancaires.

Dans un deuxième temps, je suis intervenu ce mercredi au sujet du versement des salaires. Voici les éléments d'information que je peux donner. Un premier versement de 60% du salaire mensuel devrait arriver sur le compte des salariés ce vendredi, à l'initiative de l'administrateur. Il s'agit d'une avance sur la paie à percevoir le 31 juin.

La paie de fin mai et des premiers jours de juin (en fait jusqu'à l'audience au tribunal de commerce) ne peut pas être payée par l'administrateur judiciaire, qui ne peut honorer des dépenses engagées avant le 4 juin, jour de sa nomination. C'est le Fonds de garantie des salaires qui va payer les salaires du mois de mai et début juin, avec la partie de 13e mois qui était due au 31 mai.

J'ai pris contact dès ce mercredi avec le Centre de gestion et d'étude AGS de Nancy qui gère ce fonds de solidarité pour le Grand Est de la France. L'AGS est l'association de gestion des créances de salaires. J'ai insisté pour que les fonds soient versés au plus vite. Il m'a été confirmé qu'ils seraient remis au mandataire 5 jours maximum après la réception des relevés de créance. A charge ensuite pour le mandataire d'effectuer dans la foulée le virement sur les comptes bancaires des salariés.

Le premier travail du mandataire consistant à vérifier les créances dues aux salariés, les faire valider, puis transmettre à l'AGS, il semble que les salaires du mois de mai puissent être versés sous une dizaine de jours environ. Il convient toutefois de rester prudent et vigilant.

J'invite les salariés rencontrant des difficultés ponctuelles à ne pas hésiter à me le faire savoir. Bien que je ne sois pas partie prenante du dossier, je considère que c'est mon rôle d'élu d'intervenir au mieux pour défendre notre clinique de la Miotte et ses salariés.

 

Clinique de la Miotte: Les banques doivent être compréhensives vis à vis du personnel

Une réunion du personnel de la clinique de la Miotte s'est déroulée vendredi soir dans les locaux de l'établissement. L'occasion pour la direction d'expliquer comment seront payés les salariés ce mois-ci, alors que la clinique s'est déclarée en cessation de paiement auprès du tribunal de commerce. 60% du salaire devraient pouvoir être payés le 31 mai, et le solde 15 jours plus tard environ par un fond de garantie.

Ce retard risque de placer dans des conditions difficiles près de 200 familles, qui ont besoin de ces salaires pour vivre.

C’est pourquoi j’ai fait partir vendredi un courrier à toutes les banques du Territoire de Belfort.

Je demande aux banques, en tant que conseiller général du canton sur lequel est implantée la clinique, de faire preuve d'indulgence et de compréhension face à cette situation ponctuellement difficile pour les salariés. Il faut qu'elles honorent les prélèvements mensuels qui se présentent (loyer, énergie, emprunts, etc.). Il faut qu'elles renoncent à prélever des agios ou des frais d'incidents bancaires, pour ne pas augmenter les difficultés des salariés. Ce sera l'affaire de quelques jours, le temps que le solde des salaires soit versé par le fond de garantie.

Je conseille au personnel de faire connaître sa situation auprès des banques "afin d'être identifié comme salarié de la clinique et de pouvoir faire l'objet des mesures d'indulgence".

J’appelle enfin les Belfortains à manifester leur solidarité vis à vis de la clinique de la Miotte et son personnel en continuant à venir y honorer tous leurs rendez-vous: l'activité se poursuit normalement, rappelons-le.

Terrains centrale laitière Belfort : le préfet me répond.

 Suite aux « manœuvres opaques » autour des terrains de la centrale laitière des Forges à Belfort (vente du site industriel de trois hectares à un privé, avec l’aide du maire de Belfort intervenu directement dans la vente, projet municipal de classement en terrains constructibles en modifiant le PLU, ce qui aurait pour effet mécanique de tripler la valeur du site…), j’avais saisi le préfet du Territoire de Belfort au mois d’avril, afin de l’alerter et de lui demander de préciser la position de l’Etat sur ce dossier.

Celui-ci vient de me répondre, dans un courrier très argumenté (à lire en pièce jointe). Le préfet Jean-Robert Lopez rappelle notamment que« pour que ces terrains changent de destination, une procédure de modification du PLU doit être entamée. Cette modification est soumise à enquête publique. La procédure ne peut être initiée que pour permettre la réalisation d’un projet d’intérêt général, et ne saurait vouloir satisfaire un intérêt privé. Si tel était le cas, mes prérogatives au titre du contrôle de légalité que j’exerce sur les actes des collectivités locales pourraient m’amener à demander le retrait de la délibération portant approbation de la modification ».

Suite à un mouvement d’humeur de sa majorité municipale, le maire de Belfort a pour l’instant retiré le rapport municipal prévoyant de modifier le PLU pour avantager ce promoteur privé. Ce qui permet au préfet de faire ce commentaire : « L’état d’avancement actuel de la révision du PLU ne permet pas de préjuger du classement de cette zone. Il conviendra, le cas échéant, de motiver tout classement de cette zone U qui permettrait une urbanisation sous forme d’habitat. J’ajouter que les dispositions de l’article L 123-1-4 du code de l’urbanisme prévoient que l’autorité publique doit « définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l’environnement et les paysages ».

Et le préfet de conclure : «Dans l’état actuel de l’avancement du projet, rien ne permet de lever la moindre observation sur la légalité de la procédure initiée. A ce stade, je ne peux que vous inviter à faire valoir vos observations aux différentes phases de la procédure durant lesquelles l’avis et le vote des conseillers municipaux sont requis ».

Je suis satisfait de la réponse du préfet du Territoire, qui rappelle le cadre légal et de transparence dans lequel de telles opérations doivent être menées. Je suis certain maintenant qu’Etienne Butzbach aura la sagesse de ne pas engager de modification du PLU sur le site de la centrale laitière avant la fin de son mandat. C’est la nouvelle majorité qui sortira des urnes en mars 2014 qui devra se pencher sur ce dossier en toute transparence.

  Téléchargement Réponse Préfet Centrale laitière

La clinique de la Miotte en cessation de paiement: "Mobilisation générale pour sauver l'offre de soins privée à Belfort"

Très mauvaise nouvelle: la Clinique de la Miotte vient de se déclarer en cessation de paiement. J'avais pris contact avec le repreneur de Tours, mais l'absence de retour de sa part me faisait craindre le pire. C'est ce qui est arrivé car il a jeté l'éponge.

L'urgence, c'est maintenant de garantir le paiement des salaires aux 197 employés de l'établissement. Je m'étonne que la Mutualité ait autant tardé avant de se déclarer en cessation de paiement. Un administrateur judiciaire ne sera nommé que le 28 mai. Trois jours semblent bien insuffisants pour provisionner les comptes et retrouver d'éventuelles facilités bancaires. Tout doit être mis en œuvre pour que les paies soient versées en temps et en heure. Près de 200 familles en dépendent.

Maintenant, c'est clairement la survie de cet établissement privé belfortain qui est en jeu, avec 197 emplois à la clé. Il y a un pôle de santé privé d'excellente qualité, avec des professionnels reconnus et un personnel apprécié. De simples efforts de gestion seraient à mon avis suffisants pour rendre la clinique rentable, sans toucher à son activité et à son offre de service.

J’en appelle cependant à la vigilance, et à la mobilisation générale. Je suis certain que des repreneurs vont se présenter. Il faudra choisir les bons, et en toute transparence cette fois, car cela se passera devant un tribunal.

En ce qui me concerne, je m'opposerai de toutes mes forces à un démantèlement de l'activité de Belfort, au profit par exemple du pays de Montbéliard, comme cela a été envisagé un temps. Ce serait pour moi une manœuvre inamicale venue de nos voisins du Sud. Ce n'est pas ainsi que l'on construit l'aire urbaine. Je dirai en revanche oui, et j'accompagnerai tout plan de reprise maintenant l'activité et l'emploi sur le site de la Miotte, que les repreneurs viennent du Doubs, du Haut-Rhin, de Belfort ou d'ailleurs. La priorité doit être le maintien de l'offre de soin alternative que la clinique de la Miotte offre aux Belfortains.

Il faut soutenir les salariés de la librairie Chapitre de Belfort.

Depuis le début, je suis, avec grande attention, l'évolution du dossier de la libraire Chapitre de Belfort, menacée de fermeture (voir mon article précédent, du 14 avril)

A l'heure où le comité d'entreprise de Chapitre se réunissait à Paris, je me suis rendu ce vendredi à la librairie de Belfort pour redire mon attachement à cette activité, et confirmer mon soutien aux salariés.

Chapitre Belfort ferme parce que SFR est prêt à acheter le bail commercial au prix fort: 450.000 euros pour un bail acheté il y a sept ans par Chapitre autour de 250.000 euros !! Je le dis clairement: il faut dire stop aux boutiques de téléphonie dans le faubourg de France. On est en train d'appauvrir l'offre commerciale, et ce sont tous les commerces qui vont en souffrir.

J’avais proposé à la Ville d'exercer un droit de préemption sur le fonds de commerce, afin de le céder immédiatement à un repreneur intéressé par le maintien de l'activité, qui pourrait reprendre les salariés le souhaitant. Visiblement, j'ai été entendu car les services de la Ville ont pris des contacts pour voir si une préemption serait possible. Mais il est clair qu'à 450.000 euros il sera très difficile de retrouver un repreneur sur ce domaine d'activité. Je vais malgré tout effectuer des démarches pour essayer d'identifier des investisseurs intéressés. Il faut en tout cas que le message passé à SFR soit fort et clair: la ville ne restera pas sans agir sur ce dossier, vital pour la diversité commerciale de son centre-ville.

 

Travailler avec le Jura suisse

 Le développement de l’économie et de l’emploi est un enjeu prioritaire pour notre département. Et le canton voisin du Jura suisse est une opportunité à saisir, pour générer du co-développement.

Au 3e trimestre 2012, le taux de chômage du Territoire de Belfort se situait à  11.4% (DIRECCTE - Mars 2013) alors qu'à la fin février 2013, le taux de chômage dans le canton du Jura suisse se fixait à 3.9 % (ORP-Jura). Ce taux de chômage aussi bas et ce dynamisme économique avéré du canton du Jura peuvent être pris en exemple.

Dans ce contexte, la coopération transfrontalière est plus que jamais à encourager, à organiser et à développer.

Il me semble important de créer une plate-forme d’échanges économiques, et de mobiliser les énergies pour amplifier les relations entre les acteurs économiques des deux côtés de la frontière. Nous pourrions profiter du dynamisme de l’économie suisse d’une façon construite et durable. Inutile de toujours se voir en concurrents industriels, se disputant la main d’œuvre. Il y a autre chose à construire.

Un véritable partenariat « gagnant-gagnant » doit être une priorité : et pourquoi pas organiser des productions des deux côtés de la frontière (sous-traitance ?), permettant de fabriquer un produit « Swiss made » ?

Dans le même esprit que la création de la Vallée de l’horlogerie que j’ai proposée, nous pourrions, par exemple, créer un organisme économique d’échanges franco-suisse. Ce serait un véritable outil de développement économique, se concrétisant en projets économiques et industriels cohérents et structurants.

Il est important que nous nous engagions, tous, dans cette dynamique, très utile pour l’avenir de notre département.